Conditions générales de vente
Cadre contractuel des offres MaiaCoach — projet à adapter à la vente effective.
Version de travail. Les indications [À COMPLÉTER] doivent être renseignées et ce texte validé avant sa publication définitive.
Champ d’application
Ce document est un projet destiné à décrire les conditions de fourniture de MaiaCoach aux clients concernés. Il doit être rapproché des devis, bons de commande, contrats SaaS et éventuels accords sur les données effectivement utilisés par l’entreprise.
Vendeur : DEEPMARK, société par actions simplifiée (SAS), située au 55 avenue de Colmar, 92500 Rueil-Malmaison, France. Catégorie de clients concernés : [À COMPLÉTER : périmètre B2B / B2C à confirmer].
Offres et commande
Le périmètre des licences, les services inclus, les éventuelles prestations d’accompagnement et les modalités de commande sont définis dans [À COMPLÉTER : document contractuel faisant foi : devis, bon de commande, contrat ou autre].
Règles d’acceptation et d’entrée en vigueur de la commande : [À COMPLÉTER : modalités effectivement pratiquées].
Prix et paiement
Prix applicables, taxes, échéances, facturation, moyens de paiement et éventuelle révision tarifaire : [À COMPLÉTER : conditions commerciales validées et cohérentes avec la page Tarifs].
Retards de paiement et conséquences éventuelles : [À COMPLÉTER : clauses et taux conformes à la catégorie de clientèle].
Durée, renouvellement et résiliation
Durée d’engagement, date de début, renouvellement, préavis et motifs de résiliation : [À COMPLÉTER : conditions contractuelles réellement proposées].
Fourniture du service et assistance
Modalités d’accès à MaiaCoach, niveaux de service, maintenance, assistance, éventuels livrables et responsabilités respectives : [À COMPLÉTER : description de l’offre et engagements effectivement garantis].
Données, confidentialité et propriété intellectuelle
La protection des données de navigation et de prospection est décrite dans la politique de confidentialité. Pour les données traitées dans la plateforme pour le compte d’un client, annexes et accords de sous-traitance applicables : [À COMPLÉTER : DPA, rôles RGPD, mesures techniques et documents contractuels].
Droits sur le logiciel, les contenus et les données du client : [À COMPLÉTER : clauses à valider].
Responsabilité et différends
Garanties, éventuelles limitations de responsabilité, droit applicable, juridiction compétente et procédure de règlement des différends : [À COMPLÉTER : clauses juridiquement validées selon la clientèle].
Date d’entrée en vigueur et version : [À COMPLÉTER : date de validation et numéro de version].